Publication du site
Le présent site est le fait d'un éditeur particulier sans aucune activité commerciale. Il est accessible à l'adresse https://stoveitalia14.fr.
Un particulier dans cette situation conserve la faculté de rester anonyme, l'article 6, III, 2° de la LCEN le prévoyant, dès lors qu'il s'est identifié auprès de l'hébergeur. L'hébergeur figure ci-après, et toute demande se fait via le formulaire du site.
Qui met le site en ligne ?
Le site est stocké chez OVH SAS. Ses coordonnées :
- Prestataire : OVH SAS
- Enseigne : OVHcloud
- Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Tél. : 1007
- Site web : https://www.ovhcloud.com
Peut-on s'y fier ?
Les informations du site sont indicatives. Pour un projet précis, voyez un professionnel. L'éditeur les vérifie sans promettre le zéro erreur.
Faire une demande reste libre. Les artisans fixent leurs prix et leurs délais, jamais l'éditeur.
Quelle loi, quel juge ?
La loi française s'applique ici. Tout différend revient au juge français.
Le recours à un médiateur de la consommation est ouvert, à titre gratuit, avant toute action en justice.
Les liens externes engagent-ils l'éditeur ?
Le site cite parfois des services en ligne tiers. Leur contenu est étranger à l'éditeur. Sa responsabilité ne s'y étend pas.
Un lien vers ce site ne demande aucun accord, sans dénaturer le contenu.
Qui possède les contenus ?
Les contenus du site appartiennent à l'éditeur. Ils sont protégés par le droit d'auteur.
Toute reproduction exige un accord écrit. Passer outre est une contrefaçon, punie par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Quels cookies sont posés ?
Le site limite les cookies au minimum. Nul suivi commercial sans votre consentement.
Le refus se fait dans le navigateur. La navigation reste possible.